Délibérations
Documents à télécharger :
- Instauration des indemnités des agents filière police municipale (PDF - 243.5 kio)
- Création de poste fonctionnel de directrice générale des services (PDF - 140.2 kio)
- Ouverture des crédits d’ investissement avant vote du budget (PDF - 125.8 kio)
- Décision modificative n°3 (PDF - 151.6 kio)
- Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs (PDF - 136.3 kio)
- Dénomination de chemin (PDF - 133.7 kio)
- Annexe : convention de servitude (PDF - 417.3 kio)
- Marché de nettoyage des locaux (PDF - 137.4 kio)
- Convention de servitude (PDF - 128.5 kio)
- Annexe : modification du règlement intérieur de la salle Mariette Beaugrand (PDF - 151.2 kio)
- Modification du règlement intérieur de la salle Mariette Beaugrand (PDF - 103.3 kio)
- Vidéoprotection : choix du prestataire (PDF - 113 kio)
- Annexe : Transfert de compétence en matière de PLU à TCM (PDF - 338.3 kio)
- Transfert de compétence en matière de PLU à TCM (PDF - 171.7 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 décembre 2024 (PDF - 36.6 kio)
- Annexe : plan de financement et demandes de subventions pour rénovation énergétique école maternelle (PDF - 125.2 kio)
- Plan de financement et demandes de subventions pour rénovation énergétique école maternelle (PDF - 123.3 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 11 décembre 2024 (PDF - 33 kio)
- Annexe : convention avec l’Intermarché de Marigny le Chatel (PDF - 168.8 kio)
- Rapport annuel 2023 SDEDA (PDF - 80.8 kio)
- Convention avec l’intermarché de Marigny le Chatel (PDF - 103.5 kio)
- Convention avec l’Intermarché de Saint-Lyé (PDF - 110.2 kio)
- Annexe : convention avec l’Intermarché de Saint-Lyé (PDF - 168.6 kio)
- Annexe : convention avec la croix rouge (PDF - 199.8 kio)
- Annexe convention avec la protection civile (PDF - 311.9 kio)
- Convention avec la croix rouge (PDF - 119.5 kio)
- Plan communal de sauvegarde (PDF - 122.9 kio)
- Convention avec la protection civile (PDF - 101.8 kio)
- recrutement d’agents contractuels pour remplacement de personnels indisponibles (PDF - 166.5 kio)
- Recensement de la population : désignation du coordonnateur communal (PDF - 128.3 kio)
- Dénomination de rue Marcel Bidot (PDF - 150.2 kio)
- Dénomination de rue Roland Lefèvre (PDF - 159.1 kio)
- Liste des délibérations du conseil municipal du 22.10.2024 (PDF - 36 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 septembre 2024 (PDF - 36.9 kio)
- Acquisition de la maison 3 rue aux Mûres (PDF - 111.7 kio)
- Décision modificative n°1 (PDF - 126.7 kio)
- Amortissement des subventions d’équipement et décision modificative n°2 (PDF - 108.7 kio)
- Modification règlement intérieur animations lyotaines inscription en ligne portail famille (PDF - 111.3 kio)
- Animations lyotaines : mise en place d’animations ponctuelles et fixation des tarifs (PDF - 112.7 kio)
- Chanvrière : délégation du droit de préemption à TCM (PDF - 176.3 kio)
- Création de 2 postes suite à avancement de grade (PDF - 114.5 kio)
- Désignation dans les commissions municipales (PDF - 87.7 kio)
- Logement 4 rue Général de Gaulle - mise à disposition gracieuse (PDF - 121.4 kio)
- Mise en place catégorie de concession dans le cimetière (PDF - 166.7 kio)
- Attribution du marché des travaux de reprises de concession dans le cimetière (PDF - 119.9 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 16 juillet 2024 (PDF - 358.9 kio)
- Vente de la « maison pour tous » (PDF - 636.9 kio)
- Suppressions d’emplois (PDF - 143.7 kio)
- Modification du temps de travail de l’agent chargé de la comptabilité (PDF - 90.6 kio)
- Création d’un poste d’agent de restauration scolaire (PDF - 133.6 kio)
- Convention avec l’inspection académique (PDF - 119.6 kio)
- Vente de l’arme de police municipale (PDF - 101 kio)
- Convention rétrocession voirie (PDF - 174.4 kio)
- Création d’un poste de gestionnaire ressources humaines à 80 % (PDF - 132.5 kio)
- Acquisition de terrains à proximité du parcours de santé (PDF - 175.9 kio)
- Modification règlement intérieur animations lyotaines (PDF - 106.3 kio)
- Alignement de voirie voie Chaire (PDF - 153.4 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 10 juin 2024 à 18h30 (PDF - 38.5 kio)
- Délégation du droit de préemption Chanvrière (PDF - 118 kio)
- Voirie de Montherlant et tourne à gauche choix du candidat (PDF - 114.2 kio)
- Voirie de Montherlant et tourne à gauche demande de subventions (PDF - 119 kio)
- Demande de subvention pour la climatisation de l’accueil de loisirs (PDF - 95.6 kio)
- Commission de règlement amiable des litiges (PDF - 110.6 kio)
- Annexe commission de règlement amiable des litiges (PDF - 62.8 kio)
- Tirage au sort de l’attributaire d’un terrain proposé à la conclusion d’un bail rural (PDF - 123.3 kio)
- Dénomination de voie voie de la Perrière (PDF - 87.8 kio)
- Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (PDF - 156.6 kio)
- Annexe convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (PDF - 677.6 kio)
- Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public (PDF - 145.1 kio)
- Règlement intérieur club ados (PDF - 85.6 kio)
- Annexe règlement intérieur club ados (PDF - 215.6 kio)
- Convention de financement classe théâtre (PDF - 94.2 kio)
- Cadeaux aux agents pour évènement personnel (PDF - 105.9 kio)
- Concours maisons fleuries (PDF - 92.6 kio)
- Annexe concours maisons fleuries (PDF - 109.5 kio)
- Répartition du capital social SPL Xdemat (PDF - 211.1 kio)
- Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat APVH (PDF - 139.3 kio)
- Annexe motion APVF (PDF - 45.6 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 11 avril 2024 à 18h15 (PDF - 350.2 kio)
- Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la SIABA (PDF - 96.1 kio)
- Annexe convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la SIABA (PDF - 793.6 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 11 avril 2024 à 18h45 (PDF - 355.7 kio)
- Approbation du compte de gestion 2023 (PDF - 109 kio)
- Approbation du compte administratif 2023 (PDF - 121.4 kio)
- Annexe approbation du compte administratif 2023 (PDF - 1.4 Mio)
- Affectation de résultats (PDF - 123 kio)
- Vote des taux d’imposition (PDF - 94.8 kio)
- Budget primitif 2024 (PDF - 113.3 kio)
- Annexe budget primitif 2024 (PDF - 1.6 Mio)
- Marché de restauration scolaire (PDF - 106.3 kio)
- Création d’un emploi (PDF - 124.2 kio)
- Création d’un emploi (PDF - 135.4 kio)
- Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur l’ensemble de la commune (PDF - 146 kio)
- Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (PDF - 289.1 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 13 mars 2024 (PDF - 36.4 kio)
- Pacte de communauté (PDF - 122.4 kio)
- Zonage communal d’accélération de production d’énergies renouvelables (PDF - 147.8 kio)
- Annexe zonage communal d’accélération de production d’énergies renouvelables (PDF - 1.9 Mio)
- Subvention au CCAS (PDF - 84.2 kio)
- Présents offerts dans le cadre d’évènements familiaux (PDF - 98.9 kio)
- Convention d’occupation des vestiaires du stade par l’association de tennis (PDF - 95.3 kio)
- Annexe convention d’occupation des vestiaires du stade par l’association de tennis (PDF - 148.7 kio)
- Convention de mise à disposition d’un fontainier (PDF - 135.2 kio)
- Annexe convention de mise à disposition d’un fontainier (PDF - 165.2 kio)
- Création d’une zone d’aménagement différé (PDF - 231.2 kio)
- Convention avec Enedis pour le poste de transformation rue du Calvaire (PDF - 93.6 kio)
- Annexe convention avec Enedis pour le poste de transformation rue du Calvaire (PDF - 338.7 kio)
- Contrat avec la fédération départementale des chasseurs pour la création des îlots de biodiversité (PDF - 111 kio)
- Annexe contrat avec la fédération départementale des chasseurs pour la création des îlots de biodiversité (PDF - 188.1 kio)
- Coupe de bois dans la forêt communale (PDF - 130.4 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 24 janvier 2024 (PDF - 35.3 kio)
- Subventions aux associations (PDF - 112.9 kio)
- Troyes Champagne Métropole : instruction autorisation du droit des sols (PDF - 159.2 kio)
- Annexe Troyes Champagne Métropole : instruction autorisation du droit des sols (PDF - 180.1 kio)
- Troyes Champagne Métropole : fourrière animale (PDF - 109.6 kio)
- Annexe Troyes Champagne Métropole : fourrière animale (PDF - 113.3 kio)
- Festivités : révision des tarifs pour le repas du 14 juillet (PDF - 92.7 kio)
- Accueil de loisirs : révision des tarifs (PDF - 121.5 kio)
- Animations : organisation d’un concours de dessin (PDF - 77.2 kio)
- Annexe animations : organisation d’un concours de dessin (PDF - 128.8 kio)
- Patrimoine : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation énergétique de l’école maternelle (PDF - 115.6 kio)
- Annexe patrimoine : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation énergétique de l’école maternelle (PDF - 560.2 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 18 décembre 2023 (PDF - 35.9 kio)
- Instauration de la prime pour le pouvoir d’achat (PDF - 157.3 kio)
- Classement dans le domaine public de la rue derrière la "maison pour tous" (PDF - 275.7 kio)
- Dénominations de rues (PDF - 166.5 kio)
- Mise à jour de la longueur de voirie pour la dotation globale de fonctionnement (PDF - 309.5 kio)
- Mission archivage : convention cadre (PDF - 170.4 kio)
- Mise à disposition de terrain pour entreposage de déchets végétaux (PDF - 97.7 kio)
- Modification de la tarification du club ados (PDF - 142.5 kio)
- Décision modificative (PDF - 113.6 kio)
- Ouverture de crédits d’investissement avant vote du budget (PDF - 119 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 7 novembre 2023 (PDF - 360.5 kio)
- Installation d’une vidéoprotection : choix technique (PDF - 125.4 kio)
- Installation d’une vidéoprotection : adoption du plan de financement et demandes de subventions (PDF - 142.6 kio)
- Avis sur le transfert du plan local d’urbanisme intercommunal (PDF - 123.1 kio)
- Modification du règlement intérieur de la salle Mariette Beaugrand (PDF - 110.2 kio)
- Convention de partenariat CAF : aide aux vacances enfants (PDF - 105.1 kio)
- Annexe convention de partenariat CAF : aide aux vacances enfants (PDF - 6.4 Mio)
- Mise en place tarifs animations lyotaines : personnels et retraités du personnel (PDF - 112.6 kio)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027 (PDF - 280.8 kio)
- Enquête publique - SAS Eolienne de Marguerite : avis du conseil (PDF - 109.1 kio)
- Désignation d’un membre du conseil pour statuer sur une demande d’urbanisme déposée par le maire (PDF - 99.4 kio)
- Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols (PDF - 147 kio)
- Recrutement de personnel intérimaire (PDF - 145.7 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 septembre 2023 (PDF - 40.3 kio)
- Renouvellement du bail de chasse (PDF - 109.4 kio)
- Annexe renouvellement du bail de chasse (PDF - 554.1 kio)
- Cotation de la demande de logement (PDF - 131.3 kio)
- Annexe cotation de la demande de logement (PDF - 1.7 Mio)
- Décision modificative n°2 (PDF - 128.2 kio)
- Application du régime forestier sur la commune (PDF - 224.7 kio)
- Création d’un emploi de police municipale (PDF - 111.6 kio)
- Convention avec le GEDA 10 dans le cadre d’un apprentissage CPJEPS (PDF - 126.3 kio)
- Convention de maîtrise d’ouvrage avec la SNCF (PDF - 142.5 kio)
- Convention de servitude Enedis (PDF - 90.3 kio)
- Annexe convention de servitudes Enedis (PDF - 268 kio)
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (PDF - 138.8 kio)
- Autorisation d’ester en justice : permis d’aménager chemin du bas des vignes (PDF - 110.5 kio)
- Autorisation d’ester en justice : litige avec les sociétés SIGEC et LIXXBAIL (PDF - 109.6 kio)
- Examen du rapport de gestion du conseil d’administration de la SPL-XDEMAT (PDF - 142.1 kio)
- Annexe examen du rapport de gestion du conseil d’administration de la SPL-XDEMAT (PDF - 829.8 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 22 juin 2023 (PDF - 85.9 kio)
- Dénomination de rue (PDF - 102.3 kio)
- Festivités du 14 juillet : organisation et prix du plateau repas (PDF - 99.1 kio)
- Marché de Noël : règlement intérieur (PDF - 93.5 kio)
- Annexe Marché de Noël : règlement intérieur (PDF - 142.6 kio)
- Marché de Noël : prix des emplacements (PDF - 91.2 kio)
- Conventionnement avec le centre de gestion : mission de suppléance (PDF - 117 kio)
- Alignement : échanges de terrain (PDF - 115.5 kio)
- Mise à disposition de personnel auprès du syndicat intercommunal de Grange L’Evêque (PDF - 96.3 kio)
- Annexe mise à disposition de personnel auprès du syndicat intercommunal de Grange L’Evêque (PDF - 139.7 kio)
- Syndicat intercommunal de Grange l’Evêque mise à disposition de personnel auprès du service technique (PDF - 95.4 kio)
- Annexe syndicat intercommunal de Grange l’Evêque mise à disposition de personnel auprès du service technique (PDF - 140 kio)
- Mise à disposition de locaux pour le secrétariat de l’association foncière de remembrement (PDF - 96.4 kio)
- Annexe mise à disposition de locaux pour le secrétariat de l’association foncière de remembrement (PDF - 122.8 kio)
- Voie du Gros Tertre : attribution du marché public (PDF - 97.7 kio)
- Organisation du concours des maisons fleuries (PDF - 98.7 kio)
- Ateliers lyotains : règlement intérieur (PDF - 102.1 kio)
- Annexe ateliers lyotains : règlement intérieur (PDF - 114.8 kio)
- Convention de mise à disposition du verger communal (PDF - 89.3 kio)
- Pérennisation d’un emploi d’animatrice : création de poste (PDF - 138.3 kio)
- Convention avec le centre de gestion : agent chargé de la fonction d’inspection (A.C.F.I) (PDF - 124.4 kio)
- Annexe convention avec le centre de gestion : agent chargé de la fonction d’inspection (A.C.F.I) (PDF - 845.8 kio)
- Convention avec le centre de gestion : conseil en prévention des risques professionnels (PDF - 119 kio)
- Annexe convention avec le centre de gestion : conseil en prévention des risques professionnels (PDF - 806.8 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 5 juin 2023 (PDF - 32.9 kio)
- Mise en place des tarifs pour l’animation Broc’Anim (PDF - 99.5 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 9 mai 2023 à 19h00 (PDF - 360.4 kio)
- Création de poste d’agent polyvalent du service technique (PDF - 141.2 kio)
- Création de poste d’agent d’accueil et de communication (PDF - 139.4 kio)
- Décision modificative n°1 (PDF - 162.7 kio)
- Société SPL-XDEMAT réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social (PDF - 186.8 kio)
- Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes (PDF - 110.4 kio)
- Désherbage de la médiathèque (PDF - 104.8 kio)
- Tarifs restauration scolaire : prix du repas (PDF - 107.5 kio)
- Tarifs accueil de loisirs (PDF - 124.5 kio)
- Caution clés des bâtiments communaux (PDF - 109.9 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 9 mai 2023 à 18h30 (PDF - 351.6 kio)
- Huis clos (PDF - 88.8 kio)
- Délégations du conseil au maire (PDF - 123.4 kio)
- Délégations du conseil au maire : marchés publics (PDF - 98.9 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 29 mars 2023 (PDF - 34.9 kio)
- Subvention aux associations (PDF - 114.5 kio)
- Approbation du compte de gestion 2022 (PDF - 111.7 kio)
- Annexe à l’approbation du compte de gestion 2022 (PDF - 91.6 kio)
- Approbation du compte administratif 2022 (PDF - 125.7 kio)
- Annexe à l’approbation du compte administratif 2022 (PDF - 1.4 Mio)
- Affectation de résultat (PDF - 123.6 kio)
- Vote des taux d’imposition (PDF - 116.5 kio)
- Budget primitif 2023 (PDF - 123.1 kio)
- Annexe au budget primitif 2023 (PDF - 1.8 Mio)
- Mise à jour des bases de valeurs locatives avec lissage de l’augmentation (PDF - 117.7 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 21 février 2023 (PDF - 34.3 kio)
- Taxe d’habitation sur logements vacants (PDF - 262.9 kio)
- Mise à jour des bases de valeurs locatives avec lissage de l’augmentation (PDF - 104.1 kio)
- Vente de la maison pour tous (PDF - 153.2 kio)
- Contrat d’assurance statutaire (PDF - 130.8 kio)
- Convention de mise à disposition d’un verger (PDF - 85.3 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 30 janvier 2023 (PDF - 35.8 kio)
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PDF - 131.1 kio)
- Instauration de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture (PDF - 97.1 kio)
- Instauration du droit de préemption urbain (DPU) (PDF - 131.4 kio)
- Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal (PDF - 95.1 kio)
- Abandon de parcelles au profit de la commune (PDF - 99.4 kio)
- Tarifications ventes (produits et buvette) pour le club ados (PDF - 123.8 kio)
- Remboursement des frais de repas des animateurs dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service (PDF - 108.8 kio)
- Maintien de salaire : participation employeur à la garantie de maintien de salaire (PDF - 98.2 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 décembre 2022 (PDF - 536.9 kio)
- Renouvellement de la convention de prestation intégrée (PDF - 143.5 kio)
- Annexe renouvellement de la convention de prestation intégrée (PDF - 363.6 kio)
- Répartition du fonds national de péréquation intercommunal et communal (FPIC) (PDF - 197.2 kio)
- Temps de travail des agents (1607 h) (PDF - 162.4 kio)
- Marché d’entretien des locaux (PDF - 119.4 kio)
- Convention de service commun gestion des chiens et des chats errants (PDF - 132.6 kio)
- Rapport d’activité 2021 Troyes Champagne Métropole (PDF - 154.8 kio)
- Désaffectation et déclassement du domaine public et échange de parcelle rue du bébé (PDF - 183.7 kio)
- Annexe rapport d’activité 2021 Troyes Champagne Métropole (PDF - 6.9 Mio)
- Ouverture des crédits d’investissement avant vote du budget (PDF - 125 kio)
- Mise à jour de la longueur de voirie pour la dotation globale de fonctionnement (PDF - 398.6 kio)
- Provision pour risques et décision modificative n°2 (PDF - 152.5 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 24 octobre 2022 (PDF - 101 kio)
- Marché du terroir : occupation du domaine public (PDF - 139.2 kio)
- Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune (PDF - 135.9 kio)
- Sobriété énergétique : modification des horaires de la mairie (PDF - 115.5 kio)
- Création d’emploi pour avancement de grade (PDF - 124.2 kio)
- Pose de repères de crue (PDF - 124.7 kio)
- Pose de repères de crue : annexe (PDF - 177.4 kio)
- Voeu en soutien à l’action de l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur la situation des finances locales (PDF - 215.5 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 19 septembre 2022 (PDF - 56.8 kio)
- taxe d’aménagement : modification du taux (PDF - 110.5 kio)
- décision modificative n°1 : rémunération des élus (PDF - 98.1 kio)
- Projet éducatif (PDF - 105.3 kio)
- Annexe projet éducatif (PDF - 329.8 kio)
- Tarifs club ados (PDF - 128.9 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 8 septembre 2022 (PDF - 57.6 kio)
- Aménagement de la rue de Riancey : attribution du marché lot n°1 (PDF - 124.7 kio)
- Aménagement de la rue de Riancey : attribution du marché lot n°2 (PDF - 123.4 kio)
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue Riancey (PDF - 140.2 kio)
- Annexe à la convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue Riancey (PDF - 453.4 kio)
- Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 22 juin 2022 (PDF - 299.5 kio)
- Fonds de concours pour les travaux de vestiaires stade (PDF - 107.4 kio)
- Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 7 juillet 2022 (PDF - 286.4 kio)
- Bilan de concertation du PLU (PDF - 618 kio)
- Convention territoriale globale (PDF - 119 kio)
- Cadeau fin de stage (PDF - 102.6 kio)
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