Le site http://www.saint-lye.fr, en ligne dans sa deuxième version depuis janvier 2017, est la propriété de la Mairie de SAINT LYE - 4, avenue de la gare - 10180 SAINT-LYE - France - SIRET 21100338900015.
Directeur de la publication : Nicolas MENNETRIER, le maire.
Conception, réalisation et hébergement : hébergement : Galliot.com - Tél. 33 (0) 6 62 58 91 17 - info@galliot.com.

RESPECT LEGAL - FINALITE DES DONNEES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec la Mairie de SAINT LYE via mairie@saint-lye.fr. Dans un souci de parfaite confidentialité, la Mairie de SAINT LYE s’engage à ne divulguer aucune information qu’il est amené à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.

DROIT ET PROPRIETE
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de SAINT LYE ou de tiers ayant autorisé la Mairie de SAINT LYE à les utiliser. L’utilisation de tout ou partie du site et des documents qui y sont reproduits, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdite et doit être conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.saint-lye.fr nécessite une autorisation préalable écrite de la Mairie de SAINT LYE. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. La Mairie de SAINT LYE ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.saint-lye.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni la Mairie de SAINT LYE, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.