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Conseil Municipal : mardi 2 novembre 2021

Le conseil municipal de la commune de Saint-Lyé se réunira à la salle du conseil municipal, le mardi 2 novembre 2021 à 18h30.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • 1. Désignation d’un secrétaire de séance
  • 2. Approbation des procès-verbaux de la séance du 24 août 2021 et du 21 septembre 2021
  • 3. Zone artisanale de l’Arcade : taxe d’aménagement
  • 4. Demande de subvention au titre de la DETR pour les opérations de voirie
  • 5. Additif au plan d’accessibilité et voirie (PAVE)
  • 6. Acquisition de terrain "lieudit l’Etang"
  • 7. Acquisition de terrains rue des Régales et déclassement
  • 8. Acquisition de terrains rue aux Moines et déclassement
  • 9. Échange de terrains rue de la Jonchère
  • 10. Zone artisanale de l’Arcade : viabilisation hivernale
  • 11. Attribution du marché d’entretien des locaux
  • 12. Attribution des marchés pour l’aménagement des services techniques de Grange-L’Évêque
  • 13. Mise en place des provisions pour risques
  • 14. Décision modificative n°1
  • 15. Organisation du téléthon
  • 16. Noël des enfants du personnel
  • 17. Colis des aînés
  • 18. Recours au contrat d’apprentissage
  • 19. Enquête publique complémentaire société Valaubia
  • 20. Rapport d’activité 2020 Troyes Champagne Métropole
  • 21. Rapport d’activité 2020 SDEDA
  • 22. Informations diverses
  • 23. Questions diverses


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